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  • Panier RABBIT
    Panier RABBIT

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Conditions Générales de vente

1/ Généralités

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur le site www.moncolonel.fr.
Colonel se réserve le droit d’adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la passation de la commande. 

2/ Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition. Les frais de port varient en fonction de l'article et sont mentionnés au moment de la finalisation de l'achat. Colonel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés à l'acheteur sur la base des tarifs au moment de la validation de la commande. 
Le paiement des achats s'effectue par carte bancaire (Carte bleue, Visa et Master Card), virement bancaire et paypal. Le paiement s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque.
Toutes les données saisies pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).
Le vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait paiement du prix principal, frais et taxes compris.
A compter de la livraison, les risques des marchandises sont transférées au client.

3/ Disponibilité et Livraison

L'offre de produit est valable dans la limite des stocks disponibles.

A défaut de disponibilité du ou des produits, Colonel s'engage à informer le client par email dans les plus brefs délais. L'acheteur pourra alors choisir de maintenir sa commande, d'échanger le produit indisponible contre un autre produit ou d'annuler la commande. En cas d'annulation de la commande, le remboursement sera effectué dans les 30 jours suivants l'achat.

Sous réserve de disponibilité des produits, les commandes seront expédiées sous un délai de 3 à 10 jours ouvrés ( hors jours fériés ) pour la France Métropolitaine, et de 10 à 30 jours pour l'étranger.

Les commandes sont expédiées par transport express ( Colissimo suivi avec signature, livraison par un transporteur avec prise de rendez-vous…) en fonction de la nature et des dimensions des colis. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée par l'acheteur lors de la finalisation de l'achat. En cas d'erreur dans le libellé de l'adresse de livraison par l'acheteur, Colonel ne saurait être tenu pour responsable des retards ou de la non livraison des produits commandés. Dans ce cas, les frais engagés pour la réexpédition des marchandises seront imputées à l'acheteur.

4/ Réception des colis

COLONEL shop informe le client qu’il est de sa responsabilité d’inspecter et d’ouvrir ses colis à réception de livraison et en présence du livreur. Le client formalisera son acceptation de la livraison par la signature du récépissé de livraison délivré par le transporteur.
Lors de la livraison, et particulièrement pour le mobilier, le client ou le destinataire devra impérativement procéder à l'ouverture du colis en présence du transporteur afin de vérifier l'état des produits. En cas de produit(s) abimé(s) ou de produit(s) cassé(s) résultant du transport, le client devra refuser le ou les colis et indiquer l’anomalie sur le bon de retour et informer COLONEL shop dans les plus brefs délais.

Il est important que le client signale sur le bordereau de livraison les dommages constatés sur les produits livrés. Si ces mentions ne sont pas portées sur le bordereau de livraison présenté au client par le transporteur, aucune réclamation ne pourra être acceptée a posteriori par Colonel shop.

5/ Rétractation

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation et retourner à ses frais le ou les produits qui ne lui donnent pas satisfaction (sont exclus les biens réalisés à votre demande ou nettement personnalisés, tels que meubles sur mesure ou canapés ou fauteuils tapissés avec les tissu de votre choix). Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, en état de revente. Tout produit retourné détérioré ne sera pas remboursé. 

6/ Responsabilités

Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable pour l'inexécution totale ou partielle des obligations liées à la commande en cas de force majeure ou cas fortuit.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité  du vendeur ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

Dans le processus de vente en ligne, le vendeur ne pourra être tenu pour responsable pour tout dommage direct ou indirect lié à l'utilisation d'interner tel que perte de données, intrusion, virus ou autre problème technique.

7/ Informatique et libertés

Le client dispose, en application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant et conservées par le marchand. 

8/ Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de vente sont soumises au droit français. Pour tout litige relatif au contrat entre le vendeur et l'acheteur, le tribunal de paris sera seul compétent.